POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
(Projet en cours de rédaction en date du 20 juillet 2022)
Ce site web et tous les documents qu’il contient servent uniquement à des fins d’information. Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner la source « © EXECONCEPTS » et reproduire le texte intégral du présent avis.
EDITEUR DU SITE
EXECONCEPTS, SAS, déclarée au Registre du Commerce des Sociétés de MEAUX N° Siret : 91207426700010 Code NAF : 7112B N° TVA intracommunautaire : FR59912074267 Siège social : 1 Avenue Christian Doppler – 77700 SERRIS Tel : 33 6 11 54 59 86– Directeur de publication : Pierre LAIGNAUD, Création du site : CG-NümeriK – 17 Rue Beauséjour – 77400 Pomponne – 06 75 62 92 31– https://www.cg-numerik.com – N° Siret : 88354024700011 – SAS au capital social de 1000 € créée en 2020
EXECONCEPTS dégage l’hébergeur et les prestataires qui ont réalisés le présent site internet de toute responsabilité concernant l’usage de ce site web et/ou la commercialisation de tous services liés audit site par EXECONCEPTS.
Propriété intellectuelle
Le site https://www.execoncepts.fr appartient et est exploité par EXECONCEPTS, cabinet d’économie de la construction, bureau d’études et direction de chantier. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à EXECONCEPTS, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse d’EXECONCEPTS.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, aux trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion / respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification / citation claire et lisible de la source, par exemple : « Ce document provient du site d’EXECONCEPTS https://www.execoncepts.fr ; les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse du site Internet https://www.execoncepts.fr doit impérativement figurer dans la référence.
De plus, les éléments contenus sur ce site sont donnés à titre d’information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer à la réglementation applicable.
EXECONCEPTS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. EXECONCEPTS dégage l’hébergeur et les prestataires du site internet https://www.execoncepts.fr de toute responsabilité quant aux droits d’utilisation des contenus textes, images, animations, vidéos placés sur ce site par EXECONCEPTS.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Données personnelles des visiteurs
La visite sur le site https://www.execoncepts.fr ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir des informations personnelles vous concernant. EXECONCEPTS ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique ou du formulaire de contact. Elles ne seraient utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
Données personnelles des membres d’EXECONCEPTS
Conformément à la loi « Informatique et libertés », EXECONCEPTS vous informe que les données personnelles recueillies sur son site font l’objet de traitements automatisés. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ces droits, envoyez un courrier à l’EXECONCEPTS.
Les collaborateurs d’EXECONCEPTS s’interdisent de diffuser toute information qui leur est communiquée comme confidentielle.
Liens vers d’autres sites
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, EXECONCEPTS a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité d’EXECONCEPTS ou du concepteur du site Internet, à savoir l’Agence Planète, ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci. EXECONCEPTS ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, EXECONCEPTS n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. EXECONCEPTS ou l’Agence Planète ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L’utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans qu’EXECONCEPTS n’en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.
Disponibilité du site web
EXECONCEPTS et/ou son fournisseur (hébergeur) pourra (ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. EXECONCEPTS n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil. Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales faisant foi est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, adressez-vous au secrétariat d’EXECONCEPTS.